N° W932007438 - ASSOCIATION EXISTENCES
Mis à jour le 2018-10-06
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Adresse :
66 avenue de Nonneville
Date de création :
2018-09-23
Date de publication :
2018-10-06
Date de déclaration :
2018-09-23
Position :
Active
Objet :
la promotion de ses œuvres d'arts et de celles confiées pour des manifestations et expositions artistiques, culturelles et éducatives, de restaurer et stocker sa collection d'œuvres d'arts et de l'enrichir, d'effectuer les recherches nécessaires afin de retrouver les auteurs des œuvres en partenariat avec l'association « empreintes », le versement des droits d'auteur régis par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) en cas d'identification des auteurs ou l'alimentation d'une réserve sur un compte courant en cas d'auteur non identifié, le versement d'un pourcentage de la vente à l'Association « Empreinte » « pour permettre à l'association de continuer de véhiculer l'esprit de l'association du « Non Faire » et promouvoir philosophiquement
Déclarant :
66 AVENUE DE NONNEVILLE
93600 AULNAY SOUS BOIS
