N° W932007438 - ASSOCIATION EXISTENCES

Mis à jour le 2018-10-06
Adresse : 66 avenue de Nonneville
  93600 Aulnay-sous-Bois
Date de création : 2018-09-23
Date de publication : 2018-10-06
Date de déclaration : 2018-09-23
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

la promotion de ses œuvres d'arts et de celles confiées pour des manifestations et expositions artistiques, culturelles et éducatives, de restaurer et stocker sa collection d'œuvres d'arts et de l'enrichir, d'effectuer les recherches nécessaires afin de retrouver les auteurs des œuvres en partenariat avec l'association « empreintes », le versement des droits d'auteur régis par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) en cas d'identification des auteurs ou l'alimentation d'une réserve sur un compte courant en cas d'auteur non identifié, le versement d'un pourcentage de la vente à l'Association « Empreinte » « pour permettre à l'association de continuer de véhiculer l'esprit de l'association du « Non Faire » et promouvoir philosophiquement

Déclarant :

66 AVENUE DE NONNEVILLE

93600 AULNAY SOUS BOIS